Longueil-Sainte-Marie

Avis d’enquête publique sur le projet de révision du plan local d’urbanisme de Longueil-Sainte-Marie

Enquête publique Longueil-Sainte-Marie

Vous pouvez consulter le dossier complet en cliquant ici.

Le Fayel

Avis d’enquête publique sur le projet de révision du plan local d’urbanisme de Le Fayel

Enquête publique Le Fayel

Vous pouvez consulter le dossier complet en cliquant ici.

Rapport d’enquête Le Fayel

Conclusions et avis Le Fayel

Avrigny

Enquête publique sur le projet de PLU arrêté

Retrouvez l’ensemble des pièces ici : dossier Avrigny

Et les pièces du PLU ici :

Bailleul-le-Soc

Retrouvez l’ensemble des pièces du PLU approuvé ici : dossier Bailleul-le-Soc

Consultez le rapport de l’enquête publique ainsi que les conclusions et l’avis du commissaire-enquêteur.

Francières

Retrouvez l’ensemble des pièces ici : dossier Francières

Hémévillers

Avis au public : mise à disposition du projet de modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme. Pour le consulter, cliquez ici.

Retrouvez la délibération portant modification simplifiée du PLU ici.

Ainsi que les modifications proposées au PLU approuvé ici :

Houdancourt

Retrouvez l’ensemble des pièces ici : dossier Houdancourt.

Et le rapport d’enquête publique ici : Rapport d’enquête publique et réponses apportées.

Les Plans Locaux des communes d’Arsy, Hémévillers, Montmartin et Moyvillers ont fait l’objet d’un bilan de leur application à 6 ans.

Ce bilan a été approuvé par le conseil communautaire de la CCPE en date du 15 décembre 2021.

Veuillez trouver ci-dessous :

  • La délibération du conseil communautaire du 15/12/2021
dlbex-bilan-a-6-ans-des-pluTélécharger
  • Les délibérations des 4 conseils municipaux validant les analyses d’application des PLU
deliberation-cm-bilan-plu-moyvillers-1Télécharger
deliberation-cm-bilan-plu-arsyTélécharger
deliberation-bilan-plu-montmartinTélécharger
deliberation-bilan-plu-hemevillersTélécharger
  • Les analyses des résultats d’application des 4 PLU : Arsy, Hémévillers, Montmartin, Moyvillers
analyse-des-resultats-dapplication-du-plu-arsyTélécharger
analyse-des-resultats-dapplication-du-plu-hemevillersTélécharger
analyse-des-resultats-dapplication-du-plu-montmartinTélécharger
analyse-des-resultats-dapplication-du-plu-moyvillersTélécharger