Le Fayel

Avis d’enquête publique sur le projet de révision du plan local d’urbanisme de Le Fayel

Enquête publique Le Fayel

Vous pouvez consulter le dossier complet en cliquant ici.

Rapport d’enquête Le Fayel

Conclusions et avis Le Fayel

Avrigny

Enquête publique sur le projet de PLU arrêté

Retrouvez l’ensemble des pièces ici : dossier Avrigny

Et les pièces du PLU ici :

Bailleul-le-Soc

Retrouvez l’ensemble des pièces du PLU approuvé ici : dossier Bailleul-le-Soc

Consultez le rapport de l’enquête publique ainsi que les conclusions et l’avis du commissaire-enquêteur.

Francières

Retrouvez l’ensemble des pièces ici : dossier Francières

Hémévillers

Avis au public : mise à disposition du projet de modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme. Pour le consulter, cliquez ici.

Retrouvez la délibération portant modification simplifiée du PLU ici.

Ainsi que les modifications proposées au PLU approuvé ici :

Houdancourt

Retrouvez l’ensemble des pièces ici : dossier Houdancourt.

Et le rapport d’enquête publique ici : Rapport d’enquête publique et réponses apportées.