Dossier de modification du PLU de Canly.
- Avis d’enquête publique
- Arrêté de la Présidente
- Délibération du CC : lancement de la procédure de modification
- Délibération du CC : prescription complémentaire
- Délibération du CC : bilan de concertation
- Notice bilan de la concertation préalable
- Annexe : Conception urbaine et paysagère et coordination de la ZAC « LE CLOS FAYEL »
- Evaluation environnementale
- Etude zones humides
- Etude volet écologique
- Notice de présentation
- Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Règlement écrit
- Règlement graphique 1/2
- Règlement graphique 2/2
- Résumé non technique
- Avis PPA
- Avis mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Hauts-de-France
- Note d’enquête